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CFDT F3C :

Sport - avenant n°16 : modulation du temps de travail du 5 juillet 2007

Par Administrateur - 11 avril 2011

Cet avenant concerne la modulation du temps de travail dans le Sport. La première version n’avait pas été étendue par le ministère du Travail et ce nouveau texte à reçu un aval préalable ; il devrait donc être étendu sans problème et peut donc être utilisé dans les entreprises sportives. ETENDU LE 17/12/2007.

Cet avenant concerne la modulation du temps de travail dans le Sport. La première version n’avait pas été étendue par le ministère du Travail et ce nouveau texte à reçu un aval préalable ; il devrait donc être étendu sans problème et peut donc être utilisé dans les entreprises sportives. ETENDU LE 17/12/2007.

Avenant n16 Modulation du temps de travail 050707.pdf (2430Kb)